Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROFELINE
TRANSPHYTO S.A.

Numéro de dépôt :
1210852
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque BROFELINE

Déposée le 3 août 1982 par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROFELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO domicilié(e) 12, rue Louis-Blériot, Z.I. du Brézet, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2010224) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 491 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2010224) - France.

La marque BROFELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROFELINE est expirée depuis le 3 août 2002.

TRANSPHYTO a également déposé les autres marques suivantes : GEL-B12 , PREBAK , MYOX , PREBAC , KERA - VISION , E-LARMES , NOVOMYXINE , CROMO-THEA , GEL-DOUZE , RENOCLEAR


TRANSPHYTO S.A. - 12, rue Louis-Blériot, Z.I. du Brézet, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2010224) - France - SIREN 311491724


SODEMA - (dossier no 2010224) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1992 n°2010224 - Publication au BOPI 1992-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 19 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155187 - Publication au BOPI 1993-02-19

Inscription le 30 octobre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°150955 - Publication au BOPI 1992-10-30

Médicament destiné à l'ophtalmologie et l'oto-rhinolaryngologie.